Mentions légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le Site www.destinationpassion.fr est édité et exploité par : La société DESTINATION PASSION SARL

Structure Juridique : SARL au Capital de 38 419,00 €

Immatriculation : RCS Arras B 443 171 137

Immatriculation au registre Atout France: IM062140003

Garantie Financière: APST

Responsabilité Civile Professionnelle : HISCOX

Siège Social : 18 RUE DE WILLEMAN 62770 NOYELLES-LÈS-HUMIÈRES

Représentée par Monsieur Jacky SURVILLE en qualité de Gérant

Téléphone: 03 21 47 96 29

2. Hébergeur du site

Les serveurs du site www.destinationpassion.fr sont hébergés en France par la société :

LWS – 10 rue Penthièvre 75008 Paris, FRANCE – RCS Paris B 851 993 683

3. Informations générales sur les services

Les informations, fournies par le site www.destinationpassion.fr, le sont à titre indicatif. Destination Passion SARL ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur www.destinationpassion.fr.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser les informations diffusées sous sa responsabilité exclusive. Destination Passion SARL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.

4. Propriété intellectuelle

L’utilisateur du site www.destinationpassion.fr s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site sans une autorisation préalable et écrite de Destination Passion SARL.

L’utilisateur du site www.destinationpassion.fr s’interdit de copier, modifier, reproduire, traduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toutes personnes impliquées, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Destination Passion SARL consent à l’utilisateur du site un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur son contenu. Ce droit est limité au droit d’imprimer et/ou de l’enregistrer des contenus du site pour un usage exclusivement personnel.

Toute exploitation, rediffusion de toute ou partie de contenus du site, dans un cadre professionnel ou commercial, auprès de tiers, est strictement interdite sauf accord préalable et écrit de Destination Passion SARL.

5. Contact

DESTINATION PASSION – 18 rue de Willeman 62770 Noyelles-lès-Humières – Téléphone: 03 21 47 96 29 – Contactez-nous